Conseil Municipal du 24 juin 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
98080CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
98081SUBVENTION A L’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE CONCORDIA MARIENTHAL POUR EXTENSION DU CLUB HOUSE - Délibération - (sans annexe)
98082SUBVENTION AU CONSISTOIRE ISRAELITE POUR TRAVAUX DE MISE EN SECURITE - Délibération - (sans annexe)
98083SUBVENTION A L’INSTITUTION SAINTE-PHILOMENE POUR TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - Délibération - (sans annexe)
98084SUBVENTION A LA MISSION INTERCOMMUNALE D’ALSACE DU NORD POUR TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
98085SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES ’GUIDES DE FRANCE - SAINT-GEORGES II’ POUR PARTICIPATION A UNE ACTION HUMANITAIRE A MADAGASCAR - Délibération - (sans annexe)
98086SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FC HAGUENAU ATHLETISME POUR L’ORGANISATION D’UNE RENCONTRE INTERNATIONALE D’ATHLETISME - Délibération - (sans annexe)
98087SUBVENTION A L’ASSOCIATION GROUPE THEATRAL SAINT GEORGES DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
98088SUBVENTION A LA PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
98089ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS DES CENTRES REGIONAUX DE LA PROPRIETE FORESTIERE - désignation d’un délégué par le Conseil Municipal - Délibération - (sans annexe)
98090ECOLE DE MUSIQUE - Rentrée scolaire 1998/1999 : tarif ’’écolage’’ - Délibération - (sans annexe)
98091CARTE SCOLAIRE : préparation de la rentrée 1998/1999 - Délibération - (sans annexe)
98092TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs - Délibération - (sans annexe)
98093RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs - Délibération - (sans annexe)
98094ECOLES MATERNELLES : construction d’une nouvelle école - Délibération - (sans annexe)
98095RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
98096ROUTE DE FORSTHEIM : travaux de voirie et d’assainissement - Délibération - (sans annexe)
98097ABATTOIR - MODERNISATION ET MISE AUX NORMES SANITAIRES COMMUNAUTAIRES : avenant aux marchés - Délibération - (sans annexe)
98098ESPACE NATUREL DES BERGES DE LA MODER : mise en valeur - Délibération - (sans annexe)
98099AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA HALLE AUX HOUBLONS : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
98100BERGES DU CANAL DE LA MODER : travaux de stabilisation - Délibération - (sans annexe)
98101SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
98102TRANSFERT DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES EQUIPEMENTS COMMUNS : lotissement ’Résidence du Clos des Prés’ tranche 2 - Délibération - (sans annexe)
98103RUE MEYER : déclassement d’une parcelle du domaine public communal - Délibération - (sans annexe)
98104FIXATION DE LOYERS : 40, avenue René Leriche et 3, rue du Maréchal Foch - Délibération - (sans annexe)
98105FIXATION DE LOYERS : 4 Place Robert Schuman - Délibération - (sans annexe)
98106ZONE D’ACTIVITES METZGERHOF : rachat d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
98107RUE BRANLY : cession d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
98108LOTISSEMENT LE HAMEAU DU MOULIN : déclassement et cession de chemins ruraux - Délibération - (sans annexe)